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Talosectos
Guru
Joined: 31 Aug 2004
Posts: 329
Location: Bugey-Libre
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 Posted: Thu Jan 19, 2006 5:46 pm Post subject: [OFF] Les brevets logiciels, c'est reparti |
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L'union européenne lance une consultation publique sur les brevets logicielles destinée au entreprises et au particuliers. Cette consultation se terminera le 31 mars 2006. Plus d'infos à ce sujet sur ZDNET.
Le lien vers la consultation, c'est là. La version française sera disponible au plus tard le 23 janvier 2006.
Nous sommes invités à nous exprimer sur ce sujet. Ne nous privons donc pas de le faire!
Enfin personnellement, je trouve que çà ne sent pas très bon 
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Comité de lutte contre le language sms et les fautes volontaires
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Pachacamac
Veteran
Joined: 22 Nov 2003
Posts: 1264
Location: Paris - France
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| Posted: Thu Jan 19, 2006 11:10 pm Post subject: |
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| Oui j'ai vu ça, c'est vraiment très intéressant. En contre faut-il savoir quoi dire pour faire valoir que les brevets c po bien ! |
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Saigneur
Apprentice
Joined: 21 Oct 2004
Posts: 277
Location: Evry, Essonne, France (48°35'N, 02°15'E)
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| Posted: Fri Jan 20, 2006 7:01 am Post subject: |
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Savoir quoi dire ? Mince, j'ai pas le temps, faut que j'aille au boulot.
Mmmh, concrètement, un brevet jusqu'à présent, ça ne portait pas sur un objet, mais sur une technique pour faire quelque chose. Exemple en chimie : tu ne peux pas breveter l'aspirine, mais seulement la façon de fabriquer l'aspirine --> Si un labo trouve un moyen de fabriquer de l'aspirine en utilisant un moyen différent, il a le droit. Bon c'est un mauvais exemple parce que l'industrie pharmaceutique est justement protégée pour un certain temps (20 ans ?) avant que la molécule tombe dans le domaine public. Mais l'idée est là.
Les brevets logiciels, ça reviendrait à breveter l'aspirine directement.
Plus concrètement, ça revient à breveter l'idée sous-jacente à un logiciel. Ca pourrait être "l'établissement d'une communication en mode connecté entre une application sur un ordinateur et une autre application sur un autre ordinateur" (allez vlan, Apache, SSH, SMTP etc : plus rien ne pourrait utiliser de mode connecté). Ca pourrait être "l'apparition d'un menu lors d'un clic droit". Ou le clic droit. Ou l'interfaçage de l'homme avec la machine via un appareil permettant de saisir du texte (clavier), ou de faire bouger un curseur à l'écran à partir d'un mouvement de la main (souris).
Ca pourrait être la gestion d'un système de fichiers existant (la FAT).
Ca pourrait être la lecture de fichiers comme le JPG, le GIF
Ca pourrait être un brevet sur la boucle "while" dans un programme. Ou sur l'addition. Ou sur n'importe quelle opération mathématique.
J'aimerai me lourder, mais ceux qui ont déposé ce genre de brevet (IBM, M$, et d'autres) pourraient devenir vraiment cons et oppressifs si les brevets logiciels leur permettaient de gagner du pognon en royalties.
L
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Tant pis si ça saigne, pourvu que ça rentre. |
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marvin rouge
Veteran
Joined: 01 Aug 2004
Posts: 1422
Location: Villa Lumierrante, Zonelibre
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| Posted: Fri Jan 20, 2006 12:42 pm Post subject: |
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Puisqu'on est dans le OFF, et dans le futur de l'informatique, vous avez vu les USE flags nodrm ?
| Code: | # grep nodrm /usr/portage/profiles/use.*
/usr/portage/profiles/use.local.desc:app-text/xpdf:nodrm - Disable the drm feature decoder.
/usr/portage/profiles/use.local.desc:kde-base/kdegraphics:nodrm - Disable DRM support in kpdf
/usr/portage/profiles/use.local.desc:kde-base/kpdf:nodrm - Disable DRM support in kpdf |
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tmasscool
Apprentice
Joined: 27 Jul 2005
Posts: 151
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| Posted: Sat Jan 21, 2006 1:08 am Post subject: |
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| Quote: | Puisqu'on est dans le OFF, et dans le futur de l'informatique, vous avez vu les USE flags nodrm ?
Code:
# grep nodrm /usr/portage/profiles/use.*
/usr/portage/profiles/use.local.desc:app-text/xpdf:nodrm - Disable the drm feature decoder.
/usr/portage/profiles/use.local.desc:kde-base/kdegraphics:nodrm - Disable DRM support in kpdf
/usr/portage/profiles/use.local.desc:kde-base/kpdf:nodrm - Disable DRM support in kpdf |
Ici le USEFLAG "nodrm" ne signifie pas no Digital Rights (Restrictions?) Management, mais Direct Rendering Management je pense... Bref à bénéficier d'un affichage accéléré par le matos. Quelqu'un pourrait confirmer ou infirmer ? |
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widan
Veteran
Joined: 07 Jun 2005
Posts: 1512
Location: Paris, France
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| Posted: Sat Jan 21, 2006 1:12 am Post subject: |
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| Quand on crée un PDF avec Acrobat, on peut mettre des restrictions (comme interdire d'imprimer par exemple). Je suppose que le flag nodrm configure les viewers PDF pour ignorer ces restrictions. |
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marvin rouge
Veteran
Joined: 01 Aug 2004
Posts: 1422
Location: Villa Lumierrante, Zonelibre
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| Posted: Sat Jan 21, 2006 4:24 am Post subject: |
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| tmasscool wrote: | | Ici le USEFLAG "nodrm" ne signifie pas no Digital Rights (Restrictions?) Management, mais Direct Rendering Management je pense... Bref à bénéficier d'un affichage accéléré par le matos. Quelqu'un pourrait confirmer ou infirmer ? |
Je pense que ça signifie bien Digital Rights Management, j'avais vu une news DLPF sur DRM et PDF (mais je la trouve plus).
Petit à petit, les DRM font leur nid dans nos machines. |
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razer
l33t
Joined: 08 Oct 2004
Posts: 893
Location: Paris - France
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| Posted: Sat Jan 21, 2006 9:37 am Post subject: |
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| Saigneur wrote: | | Exemple en chimie : tu ne peux pas breveter l'aspirine, mais seulement la façon de fabriquer l'aspirine --> Si un labo trouve un moyen de fabriquer de l'aspirine en utilisant un moyen différent, il a le droit. Bon c'est un mauvais exemple |
Oui, c'est un mauvais exemple...
En biologie par exemple, la plupart des découvertes sur le gênome humain sont brevetés/brevetables. Or il n'y a aucune technique de fabrication, on brevete des connaissances, avec toutes les dérives néfastes que tu cites.
| Saigneur wrote: | | Plus concrètement, ça revient à breveter l'idée sous-jacente à un logiciel. Ca pourrait être "l'établissement d'une communication en mode connecté entre une application sur un ordinateur et une autre application sur un autre ordinateur" |
Sur ce point tu te trompes.
En Europe tout du moins, seuls sont brevetables des procédés nouveaux, et il faut fournir la preuve qu'ils fournissent une innovation. Les exemples que tu cites sont ni nouveaux, ni innovants, donc non brevetables
| Saigneur wrote: | | J'aimerai me lourder, mais ceux qui ont déposé ce genre de brevet (IBM, M$, et d'autres) pourraient devenir vraiment cons et oppressifs si les brevets logiciels leur permettaient de gagner du pognon en royalties. |
Là est la dérive... On a inventé les brevets afin de permettre aux déposeurs de fournir toutes les sources de leur innovation, sans risquer d'être spolié. Or on s'aperçoit que ces même brevets servent plus comme un moyen de revenus par l'intermédiaire de poursuites juridiques, ou tout du moins une équité entre entreprises qui se contournent leurs propres brevets afin d'éviter des procés couteux. On voit bien la dérive de ce procédé de brevet appliqué à l'informatique, ou chaque programme utilise des centaines de programmes sous-jacents. Dans ce cas le brevet tue l'innovation...
Concrêtement, le brevet semble purement inadapté au monde des logiciels, comme il le serait pour les mathématiques, la philosophie, l'art, bref tout ce qui concerne de pures "idées" inspirées de milliers "d'idées" précédentes.
Pourtant, voici un cas ou le brevet logiciel aurait une certaine justification : un ami travaille dur des algorythmes d'optimisation de procédés. Ces algorythmes, basés sur des réseaux de neurones et autres joyeusetés, demandent une quantité énorme de développement, et donc de coût.
Afin d'éviter d'être copié, son entreprise propose son code en binaire, sous copyright, généralement intégré à une puce de traitement dont la création peut faire l'objet d'un brevet si cette dernière est innovante. Or, ce n'est pas la puce qui innove, mais bien le code qu'elle contient.
Le brevet logiciel permettrait à cette entreprise de fournir le code source de son travail, afin de rendre la modification de ce dernier possible par le client souhaitant l'adapter au mieux à son application, et sans risquer d'être copié par un tiers.
Je pense que cet exemple explique bien que les brevets -logiciels, ou autres- peuvent avoir un intérêt, lorsque le but est de pouvoir divulguer le fruit de son travail sans risquer de se le faire piquer. Le problème, surtout dans le monde de l'informatique, est que ce même brevet est surtout utilisé pour assoir un monopole, manger des petits concurents, à coup de procés, voire éviter le procés du concurent dont on contourne ses propres brevets sous prétexte que lui fait de même de son côté. Bref, des histoires de gros sous.
Il faut toutefois se souvenir que le but initial du brevet n'est pas forcément de rapporter de l'argent à son détenteur, le copyright existe pour cela, mais de lui fournir le moyen de divulguer son invention sans risquer la copie. Malheureusement on est bien loin des dérives actuelles qu'il entraine... |
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