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[OFF] Comme une envie de vomir ...
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yoyo
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Joined: 04 Mar 2003
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PostPosted: Tue Jul 04, 2006 12:36 pm    Post subject: Reply with quote

lesourbe wrote:
yoyo wrote:
Cette loi sera inapplicable de toute façon.
Je m'explique : je possède un balladeur MP3 qui peut encoder directement en MP3 via une entrée ligne n'importe quelle donnée. Il me suffira donc de le relier à la sortie audio de mon pc ou de ma chaîne pour disposer d'une version MP3 expurgée de ces DRMs.

ton baladeur est illégal selon DADVSI
Ainsi que tous les possesseurs de Creative Sound Blaster X-Fi Platinum par exemple. Et aussi tous ceux possédant un lecteur DVD de salon (qui sont en général équipés d'une sortie optique/numérique). :roll:

Je souhaite bien du courage aux personnes devant rédiger le décret d'application ...
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ttgeub
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PostPosted: Tue Jul 04, 2006 1:44 pm    Post subject: Reply with quote

http://linuxfr.org/~LiNuCe/22087.html

La cerise sur le gateau ...
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yoyo
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Joined: 04 Mar 2003
Posts: 4273
Location: Lyon - France

PostPosted: Tue Jul 04, 2006 1:52 pm    Post subject: Reply with quote

Merci pour l'huile ttypub ... :mrgreen:
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lesourbe
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Location: Champagne !

PostPosted: Tue Jul 04, 2006 2:05 pm    Post subject: Reply with quote

déjà posté sur ce thread, mais c'était apparement passé inapercu :)
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bouleetbil
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Joined: 06 Jul 2004
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PostPosted: Tue Jul 04, 2006 4:58 pm    Post subject: Reply with quote

Bonsoir,
Donc, apres ma p'tite crise d'énervement :oops: , je voulais savoir si le fait de fournir un LiveCD avec player Mp3, multimédia et client P2P était déjà illégal ? Ou faut-il attendre un décret d'application ?
J'ai pas bien saisi cette notion.
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anigel
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Joined: 14 Apr 2003
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PostPosted: Tue Jul 04, 2006 6:04 pm    Post subject: Reply with quote

Le problème est que cette loi, si elle laisse une part importante d'avantages aux majors de l'industrie musicale, et aux principaux éditeurs de logiciels, mentionne aussi, mais avec fort peu de détails, le droit à l'interopérabilité.

Etant donné ce manque de précision, la seule chose qu'on puisse réellement affirmer aujourd'hui, c'est que si l'influence de la sphère de la haute économie culturelle continue à s'exercer sur le gouvernement, on peut craindre des décrets d'applications catastrophiques, qui ne laisseraient d'autres choix que le retours à des réseaux parallèles, pour continuer à faire avancer le logiciel libre. La première résultante serait alors d'amener le développement du libre à se confondre avec les actuels réseaux de warez / piratage / hack. Un bel avenir en perspective !

Pour le cas particulier du p2p, j'attend de pied ferme le décret d'application qui en parlera. Avec un peu de chance, Vivendi Universal pourra alors être attaqué par n'importe abonné à World of Warcraft, dont les mises à jour sont distribuées par bittorrent. Il suffirait alors d'une petit manque de précision dans la rédaction du décret pour que cette loi se retourne contre l'un de ses principaux bénéficiaires, à priori.

Patience...
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bouleetbil
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Joined: 06 Jul 2004
Posts: 456
Location: Montpellier

PostPosted: Tue Jul 04, 2006 7:46 pm    Post subject: Reply with quote

Bonsoir,
Donc, la loi étant déjà votée au senat elle est applicable même sans décret.
Alors encore deux autres questions, je ne sais pas si l'endroit pour la poser mais bon. Si un particulier publie un site Web sur un serveur français il dépend des lois françaises. Mais, si ce même site est hébergé sur un serveur d'un autre pays, il dépend des lois de ce pays ? Ensuite, il me semble que le droit européen prime sur le droit français donc si une directive Europeene venait à sortir elle pourrait supplenté cette loi ?
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At0m3
Tux's lil' helper
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Joined: 10 Jun 2006
Posts: 123

PostPosted: Tue Jul 04, 2006 9:24 pm    Post subject: Reply with quote

Mais les clients sont bel et bien en France, donc ouais, on coupe la poire en deux en faite :?
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Pixys
l33t
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Joined: 23 May 2005
Posts: 669

PostPosted: Wed Jul 05, 2006 7:46 am    Post subject: Reply with quote

bouleetbil wrote:
Bonsoir,
Donc, la loi étant déjà votée au senat elle est applicable même sans décret.
Alors encore deux autres questions, je ne sais pas si l'endroit pour la poser mais bon. Si un particulier publie un site Web sur un serveur français il dépend des lois françaises. Mais, si ce même site est hébergé sur un serveur d'un autre pays, il dépend des lois de ce pays ? Ensuite, il me semble que le droit européen prime sur le droit français donc si une directive Europeene venait à sortir elle pourrait supplenté cette loi ?



C'est juriquement faux; c'est pas parce qu'une loi est votée au Sénat qu'elle est appliquable directement: toutes les lois passent entre le Sénat et l'Assemblée Nationale (c'est la navette) simplement ici il s'agit essentiellement de modifications sur une ou des lois existant déjà donc elle ne requiert pas de décret d'application...

En ce qui concerne la primauté du droit européen, c'est exact, ce qu'il se passe c'est que le droit français est généralement plus restricif que le droit européen. Concernant notre affaire, cela veut dire que le gouvernement français doit faire une loi au minimum aussi restrictive que ce que demande Bruxelles, libre à lui si il veut aller plus loin.

site que tout le monde devrait connaitre car "nul n'est sensé ignoré la loi" (principe de base du droit français):legifrance
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anigel
Bodhisattva
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Joined: 14 Apr 2003
Posts: 1894
Location: Un petit bled pas loin de Limoges ;-)

PostPosted: Wed Jul 05, 2006 7:57 am    Post subject: Reply with quote

La loi qui existe déjà est celle relative au droit d'auteur (appelée copyright dans les autres pays). Celle que nous avons vu apparaître modifie (un peu) cette dernière, mais elle constitue aussi, et surtout, un nouvel ensemble de textes de loi, là où la législation française laissait jusque-là un grand vide. C'est par certains côté un progrès (un ado qui télécharge le dernier Lorie ne risquera plus d'envoyer son père en prison avec 300 K € d'amende), mais toutes les nouvelles dispositions relatives à l'interopérabilité n'existaient absolument pas jusque-là, et la jurisprudence avait toujours plus ou moins consacré le principe, au prétexte que chacun est libre de pouvoir jouir comme il l'entend, d'oeuvres acquises légalement. D'où la nécessité de décrets d'applications, puisqu'un vide juridique vient d'être comblé.

Je passe brièvement sur la partie consacrée aux logiciels libres, qui ne sont ni plus ni moins qu'un retour en force déguisé des brevets logiciels (et là, effectivement, le législateur français est allé beaucoup plus (trop) loin que la directive européenne. Laquelle doit, de plus, être révisée à l'automne prochain... D'où "l'inapplicabilité" de ce texte, pondu trop vite, rédigé sous influence, et très mal pensé.

En l'état actuel des choses, le texte a été approuvé par le sénat (quasi-vide), puis par le parlement (à vue de nez, 30 députés présents, sur les 577 élus : ne l'oubliez pas au moment des prochaines législatives). Il reste à valider la constitutionnalité de la chose (est-ce compatible avec notre Constitution), puis à rédiger les fameux décrets d'application, qui vont définir comment vont se passer les choses : comment obliger les FAI à contrôler nos accès, alors que c'est techniquement totalement impossible, comment contrôler l'accès aux codes sources interopérants, sachant que tous les développeurs du monde vont migrer leurs données à l'étranger. Allons-nous vers un filtrage du net comme on le connaît en Chine ? Encore une fois : inapplicable !
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Temet
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 8:17 am    Post subject: Reply with quote

C'est bien mignon tout ça.
Je suis d'accord quand on dit : "souvenez vous en aux prochaines élections".
Seulement on est 2% de la population à être au courant, les médias ayant (eu) tout intérêt à ce que la loi passe le plus vite et avec le moins de remous possible. Même mon pater, passionné de politique et dévoreur de journaux écrits/radios/télévisés n'en entendait jamais parler, ne savait pas qu'il y avait une mesure d'urgence. J'en parlais avec un pote musicien fin 2005 (avant mon exil) et il me croyait pas : "La SACEM est là pour défendre les artistes, ils s'en foutent de tes logiciels libres à la con".
Cette loi a été passée et votée sous le manteau (des citoyens) ... et à moins que les prochaines élections se jouent à 0.5%, cette loi n'y jouera que dalle.
Quand bien même, je me prends pour exemple : un mec qui par principe ne vote pas car de droite ou de gauche, il ne les aime pas. J'ai fait une exception pour 2002, le 2ième tour. Mais pour les présidentielles ... moi je veux bien, mais y a qui à gauche??? Et ce depuis des années! Y a pas un chat, c'est un parti fantôme ... Je vote Stallman??? Quand bien même, la gauche qui ne s'est pas déplacée le jour avant leur vacances mérite t'elle que je vote pour elle? Est ce que je me casse un jour avant du taf par flemmite aigue moi (sans perdre mon poste)???
Désolé de déraper un peu sur le terrain politique mais c'est quand même lié à DADSVI.

Bref, il reste quoi à faire, à part quitter la France??
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lesourbe
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 9:10 am    Post subject: Reply with quote

il faudrait réussir à médiatiser l'affaire. oui c est pas facile.
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Temet
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 10:36 am    Post subject: Reply with quote

Tu ne peux pas la médiatiser car ça n'arrangerait pas les médias!
La France est comme n'importe quel pays, prétendre que les médias sont libres est totalement faux. On t'apprend ce qu'on veut te faire apprendre et on te fait croire ce qu'on veut te faire croire.
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lesourbe
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 10:53 am    Post subject: Reply with quote

Temet wrote:
Tu ne peux pas la médiatiser car ça n'arrangerait pas les médias!
La France est comme n'importe quel pays, prétendre que les médias sont libres est totalement faux. On t'apprend ce qu'on veut te faire apprendre et on te fait croire ce qu'on veut te faire croire.


j'ai dit que c'était pas facile.
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Babali
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 11:56 am    Post subject: Reply with quote

On te vend des voitures qui polluent alors qu'on sait en faire qui polluent moins, qui consomment moins, qui ont une meilleurs durée de vie etc... vivement la voiture opensource :p D'ailleurs si tu lis le mode d'emplois d'une voiture il est clairement dit Attention ! il ne faut pas respirer derrière le pot d'échappement, c'est très toxique. Et a Paris on respire quoi ? ...
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Temet
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 12:10 pm    Post subject: Reply with quote

C'est le même principe que la DADVSI.
Tu penses vraiment que c'est impossible d'utiliser autre chose que ce foutu moteur à combustion? Non ... mais tu fous l'économie mondiale en l'air. Juste pour sauver notre planète??? Sérieux, l'économie c'est plus important.
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lesourbe
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 12:34 pm    Post subject: Reply with quote

Temet wrote:
C'est le même principe que la DADVSI.
Tu penses vraiment que c'est impossible d'utiliser autre chose que ce foutu moteur à combustion? Non ... mais tu fous l'économie mondiale en l'air. Juste pour sauver notre planète??? Sérieux, l'économie c'est plus important.


c'est a cause des gens qui disent "on peut rien changer" qu'on ne peut rien changer.
Si tout le monde était conscient du contraire, les choses changeraient.
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Temet
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 1:04 pm    Post subject: Reply with quote

Oui mais tu sais, avec des "si" ... :wink:

EDIT : ceci dit, je suis bien content que le dernier album de Muse acheté lundi ne soit pas DRMisé (eh oui RDDV, y a des gens qu'ils utilisent des logiciels libres que même ils achètent des CDs, et des DVDs ... et vont même au ciné!).
Oui car j'essayais de me convaincre de ne pas l'acheter s'il était DRMisé ... sans être certain d'y arriver ... merde c'est Muse quoi! ;)
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geekounet
Bodhisattva
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 1:12 pm    Post subject: Reply with quote

Temet wrote:
Oui mais tu sais, avec des "si" ... :wink:

EDIT : ceci dit, je suis bien content que le dernier album de Muse acheté lundi ne soit pas DRMisé (eh oui RDDV, y a des gens qu'ils utilisent des logiciels libres que même ils achètent des CDs, et des DVDs ... et vont même au ciné!).
Oui car j'essayais de me convaincre de ne pas l'acheter s'il était DRMisé ... sans être certain d'y arriver ... merde c'est Muse quoi! ;)

Pareil, j'ai hésité quand j'ai acheté mon DVD Live de Nigthwish (+ album) ^^, j'avais peur que ça soit DRMisé. Yavait rien de marqué, mais ça veut pas forcement dire qu'yen a pas ... Mais finalement aucun pb :)
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Temet
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 1:29 pm    Post subject: Reply with quote

Non mais c'était pour une question de "bonne conscience", avant j'achetais avec ou sans DRMs car ça m'a jamais empêché de les lire et les ripper ;)

Désolé pour cette incartade qui ma foi n'est pas si éloignée du sujet ;)
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man in the hill
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 1:34 pm    Post subject: Reply with quote

lesourbe wrote:
Temet wrote:
C'est le même principe que la DADVSI.
Tu penses vraiment que c'est impossible d'utiliser autre chose que ce foutu moteur à combustion? Non ... mais tu fous l'économie mondiale en l'air. Juste pour sauver notre planète??? Sérieux, l'économie c'est plus important.


c'est a cause des gens qui disent "on peut rien changer" qu'on ne peut rien changer.
Si tout le monde était conscient du contraire, les choses changeraient.


Le problème est que la société est diviser par classe social qui n'ont pas les mêmes intérêts et en l'état actuel des choses ou tout est basé sur le capital et non le bien-être des humains de cette société et de l'humanité c'est une pure illusion de que croire que les choses vont changer au contraire il y a plutôt une grosse régression sur la cappacité de vivre ensemble...Il faudrait une grosse crise mondial, même une grosse guerre mondial ou une invasion d'extra-terrestres pour que les humains redeviennent solidaires et trouvent d'autres objectifs que le fric...



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lesourbe
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Joined: 24 Nov 2005
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 1:50 pm    Post subject: Reply with quote

man in the hill wrote:

Le problème est que la société est diviser par classe social qui n'ont pas les mêmes intérêts et en l'état actuel des choses ou tout est basé sur le capital et non le bien-être des humains de cette société et de l'humanité c'est une pure illusion de que croire que les choses vont changer au contraire il y a plutôt une grosse régression sur la cappacité de vivre ensemble...Il faudrait une grosse crise mondial, même une grosse guerre mondial ou une invasion d'extra-terrestres pour que les humains redeviennent solidaires et trouvent d'autres objectifs que le fric...


on en est là
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Pixys
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Joined: 23 May 2005
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 2:49 pm    Post subject: Reply with quote

pierreg wrote:
Temet wrote:
Oui mais tu sais, avec des "si" ... :wink:

EDIT : ceci dit, je suis bien content que le dernier album de Muse acheté lundi ne soit pas DRMisé (eh oui RDDV, y a des gens qu'ils utilisent des logiciels libres que même ils achètent des CDs, et des DVDs ... et vont même au ciné!).
Oui car j'essayais de me convaincre de ne pas l'acheter s'il était DRMisé ... sans être certain d'y arriver ... merde c'est Muse quoi! ;)

Pareil, j'ai hésité quand j'ai acheté mon DVD Live de Nigthwish (+ album) ^^, j'avais peur que ça soit DRMisé. Yavait rien de marqué, mais ça veut pas forcement dire qu'yen a pas ... Mais finalement aucun pb :)


[HS] trop de la balle Nightwish [/HS]


Quote:
on en est là

c'est du lard ou du cochon ?
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man in the hill
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 3:13 pm    Post subject: Reply with quote

lesourbe wrote:
on en est là



Stallman, president of the world.


il a tout dit !!!!!!



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Babali
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PostPosted: Wed Jul 05, 2006 5:26 pm    Post subject: Reply with quote

man in the hill wrote:
Le problème est que la société est diviser par classe social qui n'ont pas les mêmes intérêts et en l'état actuel des choses ou tout est basé sur le capital et non le bien-être des humains de cette société et de l'humanité c'est une pure illusion de que croire que les choses vont changer au contraire il y a plutôt une grosse régression sur la cappacité de vivre ensemble...Il faudrait une grosse crise mondial, même une grosse guerre mondial ou une invasion d'extra-terrestres pour que les humains redeviennent solidaires et trouvent d'autres objectifs que le fric...


En fait si les extraterrestres venaient nous voir ca ferais un ethnocide... je sais plus ou j'ai vu ca lol, un ethnocide c'est le choc entre deux civilisation ayant un enorme decalage culturel et scientifique (je crois encore une fois :p)
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